Conditions Générales d’Utilisation

Dernière mise à jour : [Date]

1. Acceptation des CGU
L’utilisation de ce site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

2. Accès au Site
Le site est accessible :

  • 24h/24, 7j/7
  • Sous réserve des éventuelles pannes techniques
  • Avec compatibilité des navigateurs récents

3. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site :

  • Textes
  • Images
  • Logos
  • Créations graphiques
    sont protégés par le droit d’auteur.

4. Données Personnelles
Le traitement des données respecte :

  • Le RGPD européen
  • La loi Informatique et Libertés
  • Notre politique de confidentialité

5. Commandes
Passer commande implique :

  • Une acceptation des prix
  • Une vérification des informations
  • Un paiement sécurisé

6. Responsabilités
Nous déclinons toute responsabilité pour :

  • Une mauvaise utilisation des produits
  • Des erreurs techniques indépendantes
  • Des contenus externes liés

7. Produits
Nous nous réservons le droit de :

  • Modifier les assortiments
  • Rectifier les erreurs affichées
  • Limiter les quantités

8. Prix
Les prix s’entendent :

  • En euros TTC
  • Hors frais de livraison
  • Valables jusqu’à modification

9. Force Majeure
Sont considérés comme tels :

  • Pandémies
  • Catastrophes naturelles
  • Grèves générales

10. Litiges
En cas de conflit :

  • Priorité à la solution amiable
  • Tribunaux compétents : [Pays]
  • Application du droit européen

11. Évolution des CGU
Les modifications prendront effet :

  • Après publication en ligne
  • Sans notification individuelle
  • Avec date de versionnage

12. Archivage
Nous conservons :

  • Les contrats signés
  • Les factures
  • Les échanges commerciaux

13. Contact
Pour toute question :

  • Utilisez notre formulaire dédié
  • Précisez l’objet de votre demande
  • Joignez les références utiles