Conditions Générales d’Utilisation
Dernière mise à jour : [Date]
1. Acceptation des CGU
L’utilisation de ce site vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.
2. Accès au Site
Le site est accessible :
- 24h/24, 7j/7
- Sous réserve des éventuelles pannes techniques
- Avec compatibilité des navigateurs récents
3. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site :
- Textes
- Images
- Logos
- Créations graphiques
sont protégés par le droit d’auteur.
4. Données Personnelles
Le traitement des données respecte :
- Le RGPD européen
- La loi Informatique et Libertés
- Notre politique de confidentialité
5. Commandes
Passer commande implique :
- Une acceptation des prix
- Une vérification des informations
- Un paiement sécurisé
6. Responsabilités
Nous déclinons toute responsabilité pour :
- Une mauvaise utilisation des produits
- Des erreurs techniques indépendantes
- Des contenus externes liés
7. Produits
Nous nous réservons le droit de :
- Modifier les assortiments
- Rectifier les erreurs affichées
- Limiter les quantités
8. Prix
Les prix s’entendent :
- En euros TTC
- Hors frais de livraison
- Valables jusqu’à modification
9. Force Majeure
Sont considérés comme tels :
- Pandémies
- Catastrophes naturelles
- Grèves générales
10. Litiges
En cas de conflit :
- Priorité à la solution amiable
- Tribunaux compétents : [Pays]
- Application du droit européen
11. Évolution des CGU
Les modifications prendront effet :
- Après publication en ligne
- Sans notification individuelle
- Avec date de versionnage
12. Archivage
Nous conservons :
- Les contrats signés
- Les factures
- Les échanges commerciaux
13. Contact
Pour toute question :
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